M. Ian Brossat attire l'attention de Mme la ministre de la culture sur le mouvement social des équipes de journalistes de France 3. Le 4 septembre dernier, la direction de France Télévisions a supprimé l'édition nationale du journal télévisé de France 3 - un...
Travaux
parlementaires
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[Question écrite au Gouvernement] Menaces de l’association Parents vigilants
M. Ian Brossat interroge M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur les actions de l'association Parents vigilants, créée par le parti d'extrême-droite Reconquête. Les actions de cette association sont particulièrement inquiétantes pour les...
[Question orale au Gouvernement] L’inéligibilité pour ceux qui compromettent l’intégrité de la République
Madame la ministre nous avons tous en tête l’effroyable assassinat de thomas, 16 ans qui a créé chez les Français une profonde émotion, une émotion sincère, une émotion légitime. Nous avons aussi vu dans les minutes qui ont suivi, alors que le sang de thomas...
[Question écrite au Gouvernement] Situation des soins de longue durée de gériatrie à Paris
Question de M. Ian Brossat (Paris - CRCE-K) publiée le 09/11/2023M. Ian Brossat attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la situation des soins de longue durée en gériatrie à Paris. Pour l'assistance publique des hôpitaux de Paris, les...
[Question écrite au Gouvernement] Exonération d’impôt sur la fortune immobilière pour les loueurs Airbnb
M. Ian Brossat appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique au sujet du non-assujettissement de certaines locations de type Airbnb à l'impôt sur la fortune immobilière (IFI). Le contribuable est...
[Question écrite au Gouvernement] Formations financées par Pôle emploi et le compte personnel de formation relatives aux locations de type Airbnb
M. Ian Brossat attire l'attention de M. le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur plusieurs formations financées par Pole emploi et à travers le compte personnel de formation qui visent à prodiguer des conseils aux propriétaires qui louent leurs...
[Question écrite au Gouvernement] Fermeture de l’hôpital Bichat
M. Ian Brossat attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur l'hôpital Bichat. Le mardi 24 octobre 2023, la cour administrative d'appel a demandé à l'État une régularisation de son projet d'hôpital Grand Paris Nord pour vice de procédure,...
Enfants à la rue : j’interpelle le gouvernement
Enfants à la rue : mettre fin à l’indignité Près de 3000 enfants dorment quotidiennement à la rue en France. C’est 42 % de plus qu’il y a un an. A Paris, depuis plusieurs mois, la situation ne cesse de se dégrader. Face à l’absence de réponse de la part de...
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